Commission Transports - Aménagement du Territoire - Protection et évolution des populations

15.03.2024

Liaisons transfrontalières ferroviaires et par car

15.03.2024

Etat actuel d’aménagement de la ligne ferroviaire Karlsruhe-Bâle

22.09.2023

Vélo : Renforcer l’attractivité du territoire par une continuité d’itinéraires et de services

→ Résolution du Conseil Rhénan du 01.12.2023

17.03.2023

Manifeste de villes du Rhin supérieur : « Le Rhin Supérieur, la clé d’un réseau ferroviaire européen à la hauteur du défi climatique et social »

→ Résolution du Conseil Rhénan du 23.06.2023

17.03.2023

Charte en soutien du RER trinational de Bâle

→ Signature de la charte

23.09.2022

Mise à jour des résolutions en matière de mobilité 2018-21

→ Résolution du Conseil Rhénan du 05.12.2022

23.09.2022

Résultats de l’étude de faisabilité concernant la réouverture de la ligne ferroviaire Rastatt-Haguenau

23.09.2022

Etat actuel d’aménagement de la ligne ferroviaire Karlsruhe-Bâle

23.09.2022

Etat actuel du RER trinational de Bâle et de la Nouvelle liaison ferroviaire de l’EuroAirport

01.04.2022

Suivi de la réouverture des « Missing Links » (lignes ferroviaires Colmar-Fribourg et Rastatt-Haguenau)

08.10.2021

Nouveau concept de transport régional pour améliorer le transport ferroviaire transfrontalier dans le Rhin supérieur entre l'Allemagne et la France à partir de 2024

→ Résolution du Conseil Rhénan du 10.12.2021

08.10.2021

Etat actuel du projet de Nouvelle liaison ferroviaire de l‘EuroAirport

26.03.2021

Compétences de la Collectivité européenne d’Alsace en matière des Routes, des Infrastructures et des Mobilités

26.03.2021

26.03.2021

02.10.2020

Amélioration de la mobilité transfrontalière par la mise en place de liai-sons en bus supplémentaires dans le Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 07.12.2020

02.10.2020

État actuel d’aménagement du tronçon de la ligne rhénane entre Karlsruhe et Bâle

02.10.2020

Amélioration des installations sanitaires sur le parking à camions Ottmarsheim

27.09.2019

Reconnaissance mutuelle des vignettes écologiques dans la région du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 20.12.2019

27.09.2019

Problème des basses eaux du Rhin, remèdes possibles et coopération entre les ports du Rhin supérieur

27.09.2019

Développement des débouchés ferroviaires et fluviaux vers la Méditerranée et le Sud de l’Europe

22.03.2019

Aménagement de liaisons de transport ferroviaire transfrontalières dans l'espace du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 07.06.2019

22.03.2019

Aménagement de liaisons de transport dans la zone frontalière franco-germano-suisse du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 07.06.2019

22.03.2019

État des planifications en vue de la construction de stades de football à Fribourg et à Karlsruhe ainsi que de leurs liaisons de transport (transfrontalières et trinationales)

28.09.2018

Aménagement de liaisons de transport transfrontalières dans l’espace du Rhin supérieur entre l’Allemagne et la France

→ Résolution du Conseil Rhénan du 03.12.2018

28.09.2018

Initiative „Magistrale pour l‘Europe“

02.03.2018

Reconnaissance mutuelle des plaquettes environnementales dans la région du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 18.06.2018

06.10.2017

Corridor Rhin-Alpes

→ Résolution du Conseil Rhénan du 04.12.2017

06.10.2017

Tunnel de Rastatt – Rapport d'actualité sur l’incident

06.10.2017

Coopération des ports du Rhin supérieur

17.03.2017

État actuel, étapes des travaux d’aménagement et de construction du nouveau tronçon Karlsruhe-Basel

17.03.2017

Plan d’action Mobilité PAMINA

17.03.2017

Etat actuel de l’optimisation des voies d’accès vers les bacs du Rhin

07.10.2016

Améloriation de Fribourg – Colmar

11.04.2016

Présentation du programme de la Présidence 2016, notamment « Développements à l’EuroAirport Bâle-Mulhouse » (raccordement ferroviaire et questions fiscales)

11.04.2016

Procédure des plans d’aménagement des voies de transport en Allemagne, France et en Suisse et état actuel des projets de transports dans le Rhin Supérieur

11.04.2016

La région du Rhin supérieur, espace commun de transports

→ Résolution du Conseil Rhénan du 06.06.2016

21.09.2015

La conduite accompagnée à partir de 17 ans dans le Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 06.11.2015

21.09.2015

Soutiens aux projets dans le domaine des transports dans le cadre du programme opérationnel INTERREG V Rhin Supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 06.11.2015

21.09.2015

Extension du haut débit dans le Rhin supérieur – Besoin pour des connexions transfrontalières  

21.09.2015

Présentation du GECT: „Rhine-Alpine Corridor EGTC“

21.09.2015

«Quand viendra la construction et l’expansion de la ligne ferroviaire de la vallée du Rhin?»

06.03.2015

17.10.2014

Mise en place prévue d’une vignette pour circular en Allemagne – Conséquences pour le Rhin Supérieur

17.10.2014

La promotion des projets de transport transfrontalier dans le cadre du programme opérationnel INTERREG V Rhin Supérieur

17.10.2014

Redevance d’infrastructure à payer en Allemagne pour les véhicules jusqu’à un poids total autorisé de 3,5 T

→ Résolution du Conseil Rhénan du 01.12.2014

14.03.2014

Projet INTERREG concernant les ponts du Rhin et future utilization du pont Wintersdorf – L’état actuel

14.03.2014

Aménagement du TRAM entre Strasbourg et Kehl – État des lieux

11.10.2013

Raccordement de l’Euroairport trinational de Bâle-Mulhouse au réseau ferroviaire européen

08.03.2013

Permettre la libre circulation des véhicules d’occasion

→ Résolution du Conseil Rhénan du 10.06.2013

08.03.2013

Transition économique et énergétique de sites nucléaires situés dans le Rhin Supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 10.06.2013

08.03.2013

Développement de points de passage sur le Rhin dans le Rhin Supérieur

08.03.2013

Obstacles à l’immatriculation transfrontalière de véhicules

08.03.2013

État des lieux: parking pour poids lourds à Ottmarsheim

12.10.2012

Planifications du parking pour poids lourds à Ottmarsheim: état des lieux

→ Résolution du Conseil Rhénan du 30.11.2012

12.10.2012

Projet du tunnel de Wisenberg: état des lieux

12.10.2012

Tickets pour les transports publics transfrontaliers dans la région du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 30.11.2012

12.10.2012

Construction du nouveau réseau ferroviaire Rhénan inclu le tunnel de Rastatt: état des lieux

16.03.2012

Pour une mise en service rapide de la ligne TER (Baleine Bleue) entre Mulhouse et Müllheim

→ Résolution du Conseil Rhénan du 18.06.2012

16.03.2012

Raccordement de l’Euroairport trinational de Bâle-Mulhouse au réseau ferroviaire européen

→ Résolution du Conseil Rhénan du 18.06.2012

16.03.2012

Embouteillages de camions aux frontières – causes et solutions

16.03.2012

Planifications comunes relative aux RheinPorts Basel-Mulhouse-Weil

14.10.2011

Etat de la planification concernant la construction du nouveau réseau ferroviaire Rhénan entre Offenburg et Bâle

11.10.2010

Extension du Port de Lauterbourg sur le côté alsacien du Rhin à un terminal de Conteneurs

11.10.2010

La mobilité transfrontalière dans l’espace du Rhin Supérieur mise en cause par l’imposition forfaitaire des transports ferroviaires

15.03.2010

Problème du tram Mulhouse – Bâle – Frick

12.10.2009

Raccordement de l’EuroAirport trinationale de Bâle-Mulhouse au réseau ferroviaire Européen

06.10.2008

Situation générale des aéroports dans la région du Rhin Supérieur en considération particulière de l’aéroport de Strasbourg Entzheim

06.10.2008

Possibilités d’application du Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) à la realization d’un fonds trinational pour les transports publics

→ Résolution du Conseil Rhénan du 21.11.2008

18.04.2008

Connexion aux réseaux ferroviaire et routier de l’aéroport Karlsruhe/Baden-Baden

→ Résolution du Conseil Rhénan du 06.06.2008

18.04.2008

Activités de la Commission Européenne contre le bruit par le trafic ferroviaire

18.04.2008

09.11.2007

Raccordements ferroviaire et routier des aéroports du Rhin-Supérieur

09.11.2007

Connexion au TGV Rhin-Rhône

→ Résolution du Conseil Rhénan du 26.11.2007

16.03.2007

Connexion ferroviaire de l’aéroport de Bâle-Mulhouse

→ Résolution du Conseil Rhénan du 25.06.2007

13.10.2006

Projet du tunnel de Wisenberg

→ Résolution du Conseil Rhénan du 27.11.2006

13.10.2006

Informations actuelles TGV Rhin-Rhône

13.10.2006

Informations acutelles Magistrale Paris/Budapest

05.05.2006

Information actuelles concernant des connexions ferroviaires

04.10.2004

Perspectives à long terme pour un développement integer des territoires et des transports forroviaires dans le Rhin Supérieur et le Hochrhein

→ Résolution du Conseil Rhénan du 12.11.2004

26.01.2004

Information actuelle concernant le contournement ferroviaire Hochrhein/Rhin Supérieur

26.01.2004

10.10.2003

11.04.2003

L’étude plurimodale des transports dans le Rhin Supérieur

10.10.2003

Concentration du trafic ferroviaire voyaguers et marchandises sur les deux côtés du Rhin

11.04.2003

Pont ferroviare sur le Rhin entre Strasbourg et Kehl

05.07.2002

Analyse des modalitées alternatives des transports dans les secteurs route, rail et voie navigable

05.07.2002

Impact du trafic de transit sur le territoire du Rhin Supérieur

22.03.2002

Deuxième pont sur le Rhin entre Wörth et Karlsruhe

22.03.2002

A65 – Connexion routière entre Kandel/Wörth et la frontier francaise

22.03.2002

09.11.2001

Questions concernant l’EuroAirport

09.11.2001

Les projets concernant les lignes ferroviaires à grande vitesse TGV Est Européen et TGV Rhin-Rhône

04.05.2000

L’interconnexion des réseaux ferroviaires à grande vitesse entre la France, la Suisse et l’Allemagne

04.10.1999

Pont ferroviaire sur le Rhin entre Kehl et Strasbourg

→ Résolution du Conseil Rhénan du 15.11.1999

→ Résolution du Conseil Rhénan du 16.11.2001

04.10.1999

Coordination des aéroports du Rhin supérieur

04.10.1999

18.06.1999

Mesures pour transférer le trafic poids lourds de la route sur le rail

→ Résolution du Conseil Rhénan du 15.11.1999

04.10.1999

18.06.1999

11.01.1999

État actuel des projets TGV et ICE

→ Résolution du Conseil Rhánan du 15.11.1999

→ Résolution du Conseil Rhánan du 26.04.1999

11.01.1999

Transport transfrontalier dans la région du Rhin supérieur

10.09.1998

Débat sur l’état actuel des projets TGV Est et TGV Rhin-Rhône et leur raccordement au réseau ferré allemand et suisse

17.03.2023

Foncier : trouver les solutions pour lutter contre l’étalement urbain

→ Résolution du Conseil Rhénan du 23.06.2023

01.04.2022

Suivi de la séance extraordinaire relative aux mesures d‘aménagement du territoire  dans le contexte du changement climatique du 22.11.21

→ Résolution du Conseil Rhénan du 27.06.2022

22.11.2021

Mesures d'aménagement du territoire dans le Rhin supérieur dans le contexte du changement climatique

22.03.2019

28.09.2018

Le projet-pilote d’aménagement du territoire des autorités fédérales allemandes « Observation de l’espace de l’Allemagne et des régions contiguës » en tant qu’élément d’une gouvernance multiniveaux

28.09.2018

Rapport sur l’état actuel du SRADDET compte tenu de l’avis de la commission Transports, Aménagement du territoire, Entraide en cas de catastrophe du 10 novembre 2017

02.03.2018

Observation statistique de l’espace du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 11.09.2018

06.10.2017

État actuel du Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de la Région Grand Est

07.10.2016

Réforme du « Cadre d’orientation pour l‘aménagement du territoire du Rhin Supérieur » (2002)

07.10.2016

Conséquences des mesures d'austérité prévues dans l'administration fédérale suisse des douanes sur les formalités douanières dans les régions du haut Rhin et du Rhin supérieur - maintien du poste douanier de Bargen

21.09.2015

Coopération transfrontalière en matière d‘aménagement du territoire – État actuel

06.03.2015

Protection contre les crues du Rhin supérieur – « Le Programme Intégré Rhin « , état de lieux

17.10.2014

14.03.2014

Développement des modèles d’aménagement

14.03.2014

Projet SIGRS – Rapport sur l’état actuel

17.10.2014

Orientations et stratégies d’action pour l’aménagement et le développement du territoire dans le Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 01.12.2014

11.10.2013

Aménagement du territoire cohérent au Rhin Supérieur – Etat des lieux de l’accord de coopération des autorités de planifications

11.10.2013

Déclaration d’intention pour promouvoir l’information réciproque et la coopération transfrontalière dans le domainede l’aménagement du territoire du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 09.12.2013

12.10.2012

Projet-modèle „aménagement du territoire – groupe d’initiative régions métropolitaines transfrontalières en Europe“: état d’avencement

16.03.2012

Rapport du groupe de travail „Aménagement du Territoire” de la Conférence du Rhin Supérieur aus sujet “L’échange de planifications”

14.10.2011

Informations actuelles concernant la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur (RMT)

14.10.2011

Aménagement cohérent du territoire du Rhin supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 21.11.2011

11.10.2010

Informations actuelles concernant la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur – Open Days le 6 octobre 2010 à Brussel, Cérémonie de la 35 anniversaire le 9 décembre 2010 à Offenburg

15.03.2010

Vers l’aménagement cohérente dans la Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur: Informations et coordination transfrontalières dans la domaine de la planification territorial

15.03.2010

Stratégie d’action 2020 de la Région Métropolitiaine Trinationale du Rhin Supérieur

12.10.2009

Région Métropolitaine Trnationale du Rhin Supérieur

06.02.2009

Contribution commune de la Conférence du Rhin Supérieur et du Conseil Rhénan

Livre vert de la Commission Européenne sur la cohesion territoriale

18.04.2008

Echange d’informations sur les problèmes d’assurance des entreprises de construction étrangères en Alsace

18.04.2008

Région Métropole européenne du Rhin Supérieur

06.10.2008

Cohésion territorial en zone frontalière

16.03.2007

Région Métropolitäine européenne du Rhin Supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 15.06.2007

13.10.2006

Région Métropole européenne du Rhin Supérieur en vue de l’Agenda territorial de l’Union Européenne

05.05.2006

Rapport Eurodistrict Bâle

05.05.2006

Région Métropole européenne du Rhin Supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 27.11.2006

14.11.2005

18.04.2005

Les eurodistricts dans le Rhin Supérieur

18.04.2005

Bassins de rétention des crues du Rhin Supérieur

14.11.2005

18.04.2005

Région Métropole européenne du Rhin Supérieur

→ Résolution du Conseil Rhénan du 10.06.2005

→ Résolution du Conseil Rhénan du 25.11.2005

04.10.2004

26.01.2004

Information actuelle concernant les eurodistricts dans le Rhin Supérieur

10.10.2003

11.04.2003

Aménagement du territoire transfrontalier en vue de l’intention de créer un eurodistrict Strasbourg/Kehl/Ortenau

11.04.2003

Information actuelle des négociations concernant l’intention de créer un eurodistrict Strasbourg/Kehl/Ortenau

→ Résolution du Conseil Rhénan du 17.11.2003

22.03.2002

L’aménagement de magasins d’usines dans la région rhénane

22.03.2002

Cadre d’orientation pour l’aménagement du territoire du Rhin Supérieur

09.11.2001

L’aménagement de magasins d’usine dans la région rhénane

→ Résolution du Conseil Rhénan du 16.11.2001

15.09.2000

L’aménagement du territoire transfrontalier

04.05.2000

L’aménagement de magasins d’usine dans la région rhénane

→ Résolution du Conseil Rhénan du 17.11.2000

10.09.1998

Les accords de Karlsruhe dans la pratique – Création d’un groupement pour la planification transfrontalière dans le sud de Rhin supérieur

10.09.1998

Schéma de développement de l’Espace communautaire – SDEC

15.03.2024

Préparer la région du Rhin supérieur aux situations de crise de manière transfrontalière

→ Résolution du Conseil Rhénan du 14.06.2024

22.09.2023

Présentation de la plateforme en ligne de coopération des centres de traitement d’appels d’urgence dans le cadre du projet « INTER'RED » en Grande Région

01.04.2022

Aide médicale urgente et protection civile transfrontalières

→ Résolution du Conseil Rhénan du 27.06.2022

01.04.2022

Conclusions du congrès trinational „Pandémie dans le Rhin supérieur“ du 26 novembre 2021 et rapport du groupe ad hoc relatif à leur mise en œuvre

→ Résolution du Conseil Rhénan du 27.06.2022