Prises de position sur les résolutions

Vous trouverez ici les prises de position sur des résolutions du Conseil Rhénan. Les résolutions sont principalement adoptées à l'attention des exécutifs nationaux et locaux, de la Conférence du Rhin Supérieur ou de l'Union Européenne.

Sous réserve de la disponibilité que les prises de position en allemand soient traduites, vous trouverez ici les documents traduits en français. Dans le cas contraire, vous trouverez les documents dans le texte original en allemand. 

Prises de position récentes

Prise de position de la Conférence de la Suisse du Nord-Ouest sur les résolutions du 4 décembre 2017

Avis Secrétariat d'Etat à l'Economie Suisse sur la résolution "levée des obstacles au marché intérieur" du 4 décembre 2017

Avis de l'Office fédéral des Transports Suisse sur la résolution "Corridor Rhin-Alpes" du 4 décembre 2017

Avis du gouvernement du land Rhénanie-Palatinat sur résolutions du 19 juin 2017

Avis Bundesministerium für Verkehr und digitale Infrastruktur - Résolution Corridor Rhin-Alpes du 4 décembre 2017

Avis de l'office fédérale de la Communication suisse sur la résoluton coopération des services de secours du 19 juin 2017