Où trouver les prises de position sur les résolutions du Conseil Rhénan ?

Le Conseil Rhénan se réunit deux fois par an en séance plénière. Les membres discutent et adoptent des résolutions portant sur des enjeux transfrontaliers qui ont été préparées au préalable dans les quatre commissions thématiques ou au sein du Bureau.

Une fois adoptées, les résolutions sont transmises pour avis aux gouvernements locaux, régionaux, cantonaux et nationaux concernés, aux autres acteurs de la coopération transfrontalière et au niveau européen :

Le gouvernement français, la Région Grand Est, la Collectivité européenne d'Alsace, les gouvernements des Länder du Bade-Wurtemberg et de la Rhénanie-Palatinat, le gouvernement fédéral allemand, la Conférence des gouvernements de la Suisse du Nord-Ouest, le Conseil fédéral suisse, la Commission européenne... et bien sûr aussi les structures transfrontalières comme la Conférence du Rhin supérieur franco-germano-suisse, le Comité de coopération transfrontalière franco-allemand ainsi que l'Assemblée parlementaire franco-allemande.

Les prises de position reçues peuvent être consultées et sont disponibles soit triées par séance plénière, soit directement en dessous des résolutions concernées.