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Le Conseil Rhénan
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Archive des résolutions
Résolutions 2013
Déclaration d’intention pour promouvoir l’information réciproque et la coopération transfrontalière dans le domainede l’aménagement du territoire du Rhin supérieur
Plénière du 9 décembre 2013
Création d'un secrétariat pour le Conseil rhénan
Plénière du 9 décembre 2013
Transition économique et énergétique de sites nucléaires situés dans le Rhin Supérieur
Plénière du 9 décembre 2013
Accord-cadre relatif à la formation professionnelle transfrontalière
Plénière du 9 décembre 2013
Commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale
Plénière du 9 décembre 2013
Le changement énergétique - Situation actuelle et évolution future des énergies renouvelables dans la région du Rhin supérieur
Plénière du 10 juin 2013
Permettre la libre circulation des véhicules d’occasion
Plénière du 10 juin 2013
Charte du Rhin supérieur pour la promotion du plurilinguisme
Plénière du 10 juin 2013
Weiterentwicklung des Tages der Schulen am Oberrhein
Plénière du 10 juin 2013
La formation d’éducateurs et d’éducatrices pour les garderies bilingues
Plénière du 10 juin 2013